Mentions légales

Présentation du site

http://labullebleue.fr/ est un site édité par la compagnie La Bulle Bleue.

La Bulle Bleue est un établissement médico-social dont l’adresse est 285 rue du Mas de Prunet 34070 MONTPELLIER et dont le siège social est l'association ADPEP34 24 rue Jean Giroux CS27380 34184 MONTPELLIER Cedex 0, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le immatriculé à l’INSEE sous le numéro 340 343 425 00260. Numéro de TVA Intracommunautaire : FR42 340 343 425

Directrice de la publication : Madame Delphine Maurel

Informatique & Libertés

Aucune information personnelle de l'utilisateur.rice du site www.labullebleue.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via
communication.labullebleue@adpep34.org ou par courrier postal envoyé à l’adresse suivante :

La Bulle Bleue
285 rue du Mas de Prunet
34070 Montpellier

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment les textes, images, graphismes, logo... La représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf demande d'autorisation écrite préalablement adressée à communication.labullebleue@adpep34.org
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site www.labullebleue.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

Hébergeur

Le site http://labullebleue.fr/ est hébergé par la société OVH.

OVH
2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX
Tél. +33 08 203 203 63
424 761 419 RCS Roubaix-Tourcoing